Site : www.montoitconseil.fr
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POILVET Hélène
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse : 133 avenue Jean Monnet 69300 Caluire et Cuire
Numéro SIRET : 534 723 721 0021
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16 534 723 721
Email : contact@montoitconseil.fr
2. Hébergement
Le présent site internet www.montoitconseil.fr est hébergé par O2switch.
3. Activité
Le site www.montoitconseil.fr propose la vente d’un ebook (guide numérique) destiné aux candidats locataires, regroupant des conseils professionnels pour trouver une location rapidement.
Le produit est fourni exclusivement sous format numérique.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, contenus numériques, ebook, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
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Le guide proposé constitue un support informatif et ne garantit aucun résultat particulier.
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Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Les coordonnées du médiateur dont dépend l’éditeur sont indiquées dans les Conditions Générales de Vente.
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :
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9. Droit applicable
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Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes françaises.